Guide

En combien de temps peut-on se marier en Ontario ?

En bref

Très vite. La Loi sur le mariage de l'Ontario n'impose aucun délai d'attente après la délivrance de la licence de mariage : vous pouvez vous marier le jour même, du moment que c'est dans les 3 mois qui suivent. Ce qui fixe le rythme, c'est l'obtention de la licence (un passage en personne à un bureau municipal, parfois à plusieurs semaines d'attente en haute saison), un divorce prononcé hors du Canada (l'examen de ServiceOntario peut prendre jusqu'à 4 semaines), un officiant autorisé libre à votre date, et vos 2 témoins.

Rédigé par Sofiane B. · Fondateur, Celebrance

Délai d'attente après la licence
Aucun
Validité de la licence
3 mois à partir de sa délivrance
Divorce hors du Canada
Examen jusqu'à 4 semaines
Présents obligatoirement
Vous deux, 2 témoins et l'officiant
Sur cette page

Y a-t-il un délai d'attente en Ontario ?

Non. La Loi sur le mariage de l'Ontario précise qu'un mariage célébré en vertu d'une licence doit avoir lieu dans les trois mois qui suivent immédiatement le jour de sa délivrance. Elle n'impose aucun délai minimum : vous pouvez donc vous marier le jour où vous obtenez votre licence.

Le seul délai d'attente concerne la publication des bans, une ancienne solution de rechange à la licence : le mariage ne peut pas avoir lieu avant le cinquième jour suivant la publication, et les bans ne concernent que les couples qui fréquentent régulièrement un lieu de culte, quand aucun de vous n'a un mariage antérieur dissous ou annulé. Pour la plupart des couples, la licence est la voie la plus rapide.

Ce qui fixe le rythme

1. Obtenir la licence. Vous faites la demande en ligne, auprès de ServiceOntario ou de votre municipalité, puis vous récupérez la licence à un bureau municipal. Au moins l'un de vous doit se présenter en personne, pour attester que les renseignements sont exacts et récupérer la licence. Certains bureaux reçoivent sans rendez-vous, d'autres seulement sur rendez-vous, et les rendez-vous peuvent prendre des semaines en haute saison : Guelph, par exemple, parle de jusqu'à quatre semaines au printemps et en été. Notre guide des frais de licence de mariage par ville indique, pour 18 régions, où et comment faire la demande.

2. Vos documents. Chacun de vous apporte une pièce d'identité délivrée par un gouvernement, comme un certificat de naissance ou un passeport. Si l'un de vous a divorcé au Canada, apportez le document de divorce. Si l'un de vous a divorcé hors du Canada, la demande passe d'abord par ServiceOntario, avec une lettre d'opinion juridique d'un avocat de l'Ontario, et la province indique que l'examen peut prendre jusqu'à 4 semaines. C'est en général l'étape la plus longue : commencez par elle.

3. Un officiant autorisé. Seul un officiant autorisé peut vous marier, et il doit avoir votre licence valide en main avant la cérémonie.

4. Deux témoins. Deux personnes, présentes à la cérémonie, qui comprennent ce dont elles sont témoins et signent la licence avec vous.

Un mariage en une ou deux semaines : un plan simple

  1. Jour 1. Choisissez votre date et votre heure, et réservez votre officiant. Remplissez la demande de licence en ligne et prenez rendez-vous, ou vérifiez si votre bureau reçoit sans rendez-vous. Demandez à vos 2 témoins.
  2. Dans les jours qui suivent. Rendez-vous au bureau municipal avec vos pièces d'identité et payez les frais : 75 $ pour la province, plus d'éventuels frais municipaux. Notre planificateur de licence donne les dates qui conviennent à votre mariage.
  3. Avant le jour J. Convenez avec votre officiant de la façon dont il reçoit la licence : vous la lui remettez avant la cérémonie, ou vous l'apportez.
  4. Le jour J. La cérémonie, puis la signature : vous deux, vos témoins et votre officiant. Votre officiant envoie la licence pour enregistrement dans les 2 jours.

Une cérémonie courte peut ne durer que quelques minutes : voir un mariage intime en Ontario et ce qu'il faut dire à un mariage en Ontario.

Réserver un officiant à court préavis

Avec Celebrance, le calendrier de réservation montre les jours où l'un de nos officiants inscrits est libre, à partir de notre préavis minimum. Le prix est tout compris et affiché avant de réserver, y compris un éventuel supplément de court préavis, et un officiant confirme votre réservation. S'il a un empêchement, nous envoyons un remplaçant sans frais. Découvrez nos officiants de mariage en Ontario.

Sources : ontario.ca: 90m03 · ontario.ca: getting married · forms.mgcs.gov.on.ca: on00459e.pdf · guelph.ca: marriage licences

Questions fréquentes

Peut-on se marier le jour où l'on obtient la licence ?

Oui. La Loi sur le mariage n'impose aucun délai d'attente : un mariage célébré en vertu d'une licence doit avoir lieu dans les trois mois qui suivent sa délivrance, et rien n'empêche que ce soit le jour même. Il vous faut quand même un officiant autorisé et 2 témoins.

Combien de temps faut-il pour obtenir une licence de mariage ?

Cela dépend de la municipalité. Certains bureaux reçoivent sans rendez-vous une fois le formulaire en ligne rempli, d'autres seulement sur rendez-vous, et les rendez-vous peuvent prendre des semaines au printemps et en été. Au moins l'un de vous doit se présenter en personne pour récupérer la licence.

La publication des bans est-elle plus rapide qu'une licence ?

Non. Un mariage par publication des bans ne peut pas avoir lieu avant le cinquième jour suivant la publication, et les bans ne concernent que les couples qui fréquentent régulièrement un lieu de culte, quand aucun de vous n'a un mariage antérieur dissous ou annulé.

Et si l'un de nous a divorcé hors du Canada ?

Commencez par là. ServiceOntario doit examiner le divorce avant qu'une licence soit délivrée, et la province indique que cela peut prendre jusqu'à 4 semaines. Il vous faudra une lettre d'opinion juridique d'un avocat de l'Ontario.

Peut-on réserver un officiant à court préavis ?

Souvent, oui. Avec Celebrance, le calendrier de réservation montre les jours où un officiant est libre, à partir de notre préavis minimum. Un supplément de court préavis peut s'appliquer, et vous le voyez dans le prix avant de réserver.

Sofiane B.

Fondateur, Celebrance

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